1. Présentation le site Web. Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.knothouseyarns.com/ l’identité des différentes parties intervenant dans le cadre de sa création. et suivi :
Hôte: OVH
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX
France
2. Conditions générales d’utilisation du site Internet et des services proposés. L’utilisation du site Internet https://www.knothouseyarns.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site https://www.knothouseyarns.com/ sont donc invités à le consulter périodiquement.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçon. https://www.knothouseyarns.com/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et dispose du droit d’utiliser tous les éléments disponibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.
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Toute utilisation non autorisée du site Internet ou de certains des éléments qu’il contient sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Gestion des données personnelles. En France, les données personnelles sont protégées notamment par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive européenne. du 24 octobre 1995.
Lors de l’utilisation du site Internet https://www.knothouseyarns.com/, les informations suivantes peuvent être collectées : l’adresse URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site Internet https://www.knothouseyarns.com/, le fournisseur d’accès de l’utilisateur , l’adresse IP (Internet Protocol) de l’utilisateur.
En tout état de cause, le site Internet collecte des données personnelles auprès de l’utilisateur dans le seul but de fournir certains services proposés sur le site Internet https://www.knothouseyarns.com/. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lors de leur saisie. L’utilisateur du site https://www.knothouseyarns.com/ sera alors informé s’il est tenu ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux archives et aux libertés, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles qui le concernent en exerçant son droit d’accès. droite. de rétractation par écrit et une demande signée accompagnée d’une copie de la carte d’identité avec la signature du titulaire du document, indiquant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
À l’insu de l’utilisateur, aucune donnée personnelle de l’utilisateur du site https://www.knothouseyarns.com/ ne sera publiée, échangée, transférée, fournie ou vendue sur quelque support que ce soit à des tiers.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car aucune donnée personnelle n’est collectée.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 qui transpose la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
5. Liens hypertextes et cookies. https://www.knothouseyarns.com/Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites Internet, mais n’a aucune possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assume donc aucune responsabilité de ce fait.
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Dans Internet Explorer : Onglet Outils (icône en forme de dent dans le coin supérieur droit) / Paramètres Internet. Cliquez sur Confidentialité et sélectionnez Bloquer tous les cookies. Confirmez par OK.
Dans Firefox : Cliquez sur le bouton « Firefox » en haut de la fenêtre du navigateur, puis accédez à l’onglet « Paramètres ». Cliquez sur l’onglet Confidentialité. Définissez les règles de conservation sur : Utiliser les paramètres d’historique personnalisés. Enfin, décochez la case pour désactiver les cookies.
Dans Safari : Cliquez sur l’icône de menu (symbolisée par un engrenage) en haut à droite du navigateur. Sélectionnez les paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section Confidentialité, cliquez sur Paramètres de contenu. Vous pouvez bloquer les cookies dans la rubrique « Cookies ».
en chrome: Cliquez sur l’icône de menu (symbolisée par trois lignes horizontales) dans le coin supérieur droit du navigateur. Sélectionnez les paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur « Paramètres ». Vous pouvez bloquer les cookies dans l’onglet « Confidentialité ».
6. Affiliés Amazon Liens Ce site Web reconnaît qu’il participe au programme Amazon Associates, un programme conçu pour fournir aux sites un moyen de gagner de l’argent en créant un lien vers le site Web officiel d’Amazon.co.uk. Le visiteur est libre de rechercher à tout moment les produits Amazon.co.uk de manière indépendante s’il ne souhaite pas utiliser les liens sur https://www.knothouseyarns.com/.
7. Droit applicable et lieu de juridiction. Pour tout litige lié à l’utilisation du site https://www.knothouseyarns.com/ le droit français s’applique. Le for exclusif est celui des tribunaux compétents de Paris.
8. Principales lois concernées. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
9. Lexique. Utilisateur: L’internaute établit une connexion par l’intermédiaire du site internet susvisé.
Informations personnelles : « Les informations qui, sous quelque forme que ce soit, directement ou indirectement, permettent l’identification des personnes auxquelles elles se réfèrent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).